Textes réglementaires

LE SYSTEME LMD

Depuis l'avénement du système LMD en 2004, plusieurs textes ont été émis afin de réglementer l'organisation des enseignements et l'accés aux trois paliers de la formation LMD.

Les Textes relatifs à l'accés et à l'organisation des études de Licence et de Master:

     
  Arrêté N° 711 du 03-Novembre-2011
  Arrêté N° 712 du 03-Novembre-2011
  Arrêté N° 713 du 03-Novembre-2011
  Arrêté N° 714 du 03-Novembre-2011
  Arrêté N° 715 du 03-Novembre-2011
  Arrêté N° 362 du 09-Juin-2014
  Arrêté N° 363 du 09-Juin-2014
  Arrêté N° 364 du 09-Juin-2014
  Arrêté N° 371 du 11-Juin-2014
   
 

Les Textes relatifs à l'accés et à l'organisation des études Doctorat LMD

  Arrêté N° 540-545 du 08-novembre-2012
  Arrêté N° 547 du 02-Juin-2016
  Arrêté N° 714 du 03-Novembre-2011
  Arrêté N° 935 du 31-Juillet-2016
  Annexe N°2:Grille de recevabilité de la demande de soutenance
  Modalités d'organisation des concours de doctorat
  Note accées au concours du doctorat LMD
  Note aux chefs d'etablissements